ACROPHOTO

Informations légales

SOCIÉTÉ

ACROPHOTO • av. Côtes du Rhône F-26790 Suze la Rousse • France
SARL au capital de 30000 €
Création : 1er juil. 1999
RCS Valence B 423 743 715
NAF/APE : 7112B
SIRET : 423 743 715 00017
NII : FR-82 423 743 715
Partenaires financiers: CRÉDIT MUTUEL - BANQUE RHÔNE-ALPES

ACROPHOTO® est une marque déposée.

Direction : Yann THOMAS, David VIGNON
Coordination technique : Ghislain DACQUET, Christophe VAUDO

PUBLICATION

Éditeur & Responsable de la Publication : ACROPHOTO
Webmaster : Contacter le Webmaster du site

AVERTISSEMENT LÉGAL

L'éditeur attire l'attention des usagers de son site sur les points ci-après.
Toute consultation ou utilisation du site ACROPHOTO implique l'acceptation sans restriction ou réserve d'aucune sorte des termes de la réglementation édictée ci-dessous. Par conséquent, tout accès au site ACROPHOTO est soumis autant à cette réglementation qu'aux lois en vigueur.

• Contenu
Le site ACROPHOTO contient des informations relatives à ACROPHOTO et à ses produits. Ces derniers, décrits sur ce site, sont uniquement proposés à la vente en Europe. Toute information fournie sur ce site l'est exclusivement à titre indicatif. ACROPHOTO se réserve le droit d'apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications aux modèles, à leurs prix, caractéristiques et disponibilité.

• Conditions d'accès et utilisation
Ce site, de langues française et anglaise, est un site d’information et de vente en ligne, qui s’adresse aussi bien aux clients ACROPHOTO qu’aux non-clients. Les produits et services présentés sur ce site sont destinés à être utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur et sont réservés aux clients domiciliés sur le territoire français. Ce site est soumis à la loi française.

• Informatique et libertés / CNIL
Le présent site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - France) en application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors d'un dépôt d'un message électronique. En communiquant leur adresse e-mail, les internautes acceptent que l'éditeur leur adresse des informations par e-mail. Les informations nominatives communiquées à l'entité par les internautes sur ce site, par les formulaires ou questionnaires mis en ligne sont destinées à l'entité, pour des besoins de gestion. Elles ne sont en aucun cas communiquées, transmises ou cédées à des tiers. Sauf opposition de l'utilisateur, la société pourra être conduite à traiter ces informations à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires commerciaux dans le cadre d'opérations commerciales. Conformément à l'article 34 de la loi, l'utilisateur dispose des droits d'opposition, d'accès, et de rectification des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit, l'utilisateur doit adresser à l'Éditeur une demande explicite par courrier recommandé accompagnée de la copie de sa pièce d'identité en cours de validité.

• Hyperliens
ACROPHOTO dégage toute responsabilité concernant les liens hypertextes créés par d'autres sites Internet vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois ACROPHOTO se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe, homophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l'image de la société.
La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être inclus dans une autre page (frame) du site tiers.
Les liens proposés vers d'autres sites vous font quitter le site de ACROPHOTO. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de ACROPHOTO.

• Droits d’auteur
Ce site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L'ensemble des données (textes, sons, photos, vidéos, logos et modèles) figurant sur les pages de ce site demeure la propriété exclusive de ACROPHOTO, de ses concédants ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les marque et logo ACROPHOTO sont des marques déposées. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "ACROPHOTO" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de ACROPHOTO.
Le présent site constitue une œuvre dont ACROPHOTO est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Responsable de la publication.

• Marques déposées
Toutes les marques déposées, logos et marques distinctives de services figurant sur ce site sont la propriété exclusive de ACROPHOTO ou de tiers. Il est interdit de les utiliser, de les télécharger, de les reproduire ou de les diffuser de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de ACROPHOTO ou, le cas échéant, des tiers concernés.

CRÉDITS

Conception, Création et Maîtrise d'oeuvre : ACROPHOTO
Réalisation technique : David Vignon, Gilles Morat, Sébastien Bercher
Photos : ACROPHOTO & Concédants

Pour toute précision, n'hésitez pas à nous contacter.